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 Novembre 2013  Page 2c
Informations
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Réforme des rythmes scolaires
En concertation
La commune ou l’ECPI conçoit son projet avec les acteurs
La commune ou l’ECPI transmet à l’IEN pour avis
La commune ou l’ECPI transmet l’architecture du projet et de l’avant-projet du PEDT si dérogation avec avis de l’IEN au DASEN autour du 2 décembre
Le DASEN consulte le Conseil Général
Décision du DASEN sur l’architecture du projet
Transmission du projet précis et du PEDT au DASEN
3 - Démarches possibles - Rentrée 2014